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SCI CHARLOTTE

Active
Siren882 263 437SCI67140 ITTERSWILLERCréée le 09 mars 2020

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI CHARLOTTE est une SCI immatriculée le 9 mars 2020 sous le numéro SIREN 882 263 437. Elle est domiciliée 98 Rte du Vin, 67140 Itterswiller. SCI CHARLOTTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Les Hôtels (Très) Particuliers exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHARLOTTE

Dénomination
SCI CHARLOTTE
SIREN
882 263 437
SIRET (siège)
882 263 437 00023
N° TVA intracommunautaire
FR17882263437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 882 263 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 mars 2020
Siège social
98 RTE DU VIN, 67140, ITTERSWILLER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLOTTE

L'acquisition, la propriété, la mise en valeur, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, l'obtention de toute ouverture de crédit et facilités de caisse, et généralement toutes opérations quelconques, mobilières, immobilières se rapportant directement ou indirectement à l'objet social

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Finances de SCI CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARLOTTE

H

HOTEL RESTAURANT ARNOLD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2025

L

Les Hôtels (Très) Particuliers

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2025

Anciens dirigeants (1)

BS

Bruno, Delphin, Jean-Marie SIMON

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2020 à janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHARLOTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67140 ITTERSWILLERSiègeActif

    882 263 437 00023 · ouvert le 30 septembre 2024 · NAF 6820B

  • 67140 ITTERSWILLERFermé

    882 263 437 00015 · ouvert le 05 décembre 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARLOTTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2020

  • Acte

Conformité de SCI CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARLOTTE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARLOTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : Les Hôtels (Très) Particuliers ; Associé indéfiniment responsable : HOTEL RESTAURANT ARNOLD

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-03-09 · Début d'activité : 2019-12-05

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2020

Questions fréquentes sur SCI CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE est 882 263 437. Le SIRET de son siège social est 882 263 437 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17882263437.

Qui dirige SCI CHARLOTTE ?

SCI CHARLOTTE est dirigée par Les Hôtels (Très) Particuliers, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLOTTE ?

Le siège social de SCI CHARLOTTE est situé 98 Rte du Vin, 67140 Itterswiller.

SCI CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLOTTE.