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SCI CHASSIGNEUX

Active
Siren391 114 675SCI06130 GRASSECréée le 05 mai 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI CHASSIGNEUX est une SCI immatriculée le 5 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 114 675. Le siège social de l'entreprise se trouve 133 Che de Saint Marc Traverse de la Paoute, 06130 Grasse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). PASCALE CHASSIGNEUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHASSIGNEUX

Dénomination
SCI CHASSIGNEUX
SIREN
391 114 675
SIRET (siège)
391 114 675 00013
N° TVA intracommunautaire
FR27391114675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 114 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 mai 1993
Siège social
133 CHE DE SAINT MARC TRAVERSE DE LA PAOUTE, 06130, GRASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHASSIGNEUX

Acquisition, propriété, administration, exploitation de tous biens et droits immobiliers

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Finances de SCI CHASSIGNEUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHASSIGNEUX

AC

ALAIN CHASSIGNEUX

Autre

Depuis la création (05 mai 1993) · 33 ans

JC

JEAN-PIERRE CHASSIGNEUX

Autre

Depuis la création (05 mai 1993) · 33 ans

PC

PASCALE CHASSIGNEUX

Gérant

Depuis la création (05 mai 1993) · 33 ans

JE

JULIE ELLENA

Autre

Depuis la création (05 mai 1993) · 33 ans

Établissements de SCI CHASSIGNEUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06130 GRASSESiègeActif

    391 114 675 00013 · ouvert le 05 mai 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHASSIGNEUX

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 04 mai 1993

  • Acte

Conformité de SCI CHASSIGNEUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHASSIGNEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CHASSIGNEUX. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHASSIGNEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHASSIGNEUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1993

Questions fréquentes sur SCI CHASSIGNEUX

Quel est le numéro SIREN de SCI CHASSIGNEUX ?

Le numéro SIREN de SCI CHASSIGNEUX est 391 114 675. Le SIRET de son siège social est 391 114 675 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27391114675.

Qui dirige SCI CHASSIGNEUX ?

SCI CHASSIGNEUX est dirigée par PASCALE CHASSIGNEUX, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHASSIGNEUX ?

Le siège social de SCI CHASSIGNEUX est situé 133 Che de Saint Marc Traverse de la Paoute, 06130 Grasse.

SCI CHASSIGNEUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHASSIGNEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHASSIGNEUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHASSIGNEUX.