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SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

Active
Siren481 755 312SCI83600 FREJUSCréée le 04 avril 2005

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 755 312, SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL est une SCI créée le 4 avril 2005. Son siège social est situé 379 Imp des Immortelles, 83600 Frejus. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par SYLVAIN CHAUGNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

Dénomination
SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL
SIREN
481 755 312
SIRET (siège)
481 755 312 00024
N° TVA intracommunautaire
FR92481755312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 755 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 avril 2005
Siège social
379 IMP DES IMMORTELLES, 83600, FREJUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

ACQUISITION D'UN IMMEUBLE SIS A ST RAPHAEL 408 AV DE VALESCURE RES VIVALDI ADMINISTRATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DUDIT IMMEUBLE

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Finances de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

SC

SYLVAIN CHAUGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83600 FREJUSSiègeActif

    481 755 312 00024 · ouvert le 03 mars 2005 · NAF 6820A

  • 83700 SAINT-RAPHAELFermé

    481 755 312 00016 · ouvert le 03 mars 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2005

  • Acte

Conformité de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAUGNE Sylvain

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2005

Questions fréquentes sur SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL est 481 755 312. Le SIRET de son siège social est 481 755 312 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92481755312.

Qui dirige SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL ?

SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL est dirigée par SYLVAIN CHAUGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL ?

Le siège social de SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL est situé 379 Imp des Immortelles, 83600 Frejus.

SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUGNE SAINT-RAPHAEL.