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SCI CHAUMONOT

Active
Siren441 610 508SCI59284 PITGAMCréée le 05 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAUMONOT est une SCI immatriculée le 5 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 610 508. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Hout Gracht Straete, 59284 Pitgam. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MARCELLE JONVEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAUMONOT

Dénomination
SCI CHAUMONOT
SIREN
441 610 508
SIRET (siège)
441 610 508 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07441610508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 610 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 2002
Siège social
8 HOUT GRACHT STRAETE, 59284, PITGAM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAUMONOT

L'ACQUISITION D'UN IMMEUBLE A USAGE D'HABITATION SIS A MORTAGNE DU NORD (59158) - 17 RUE DU COMMANDANT CHAUMONOT L'ACQUISITION, LA VENTE EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA GESTION DU PATRIMOINE, LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI CHAUMONOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHAUMONOT

MJ

MARCELLE JONVEL

Gérant

Depuis la création (05 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CHAUMONOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59284 PITGAMSiègeActif

    441 610 508 00018 · ouvert le 05 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAUMONOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAUMONOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAUMONOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAUMONOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUMONOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAUMONOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAUMONOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAUMONOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI CHAUMONOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUMONOT ?

Le numéro SIREN de SCI CHAUMONOT est 441 610 508. Le SIRET de son siège social est 441 610 508 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07441610508.

Qui dirige SCI CHAUMONOT ?

SCI CHAUMONOT est dirigée par MARCELLE JONVEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHAUMONOT ?

Le siège social de SCI CHAUMONOT est situé 8 Hout Gracht Straete, 59284 Pitgam.

SCI CHAUMONOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAUMONOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAUMONOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUMONOT.

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