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SCI CHAVANNE HR

Active
Siren489 051 243654071460 CORMATINCréée le 10 mars 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
460 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAVANNE HR est une 6540 immatriculée le 10 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 051 243. Elle est domiciliée Le Bourg, 71460 Cormatin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. THIERRY CHAVANNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAVANNE HR

Dénomination
SCI CHAVANNE HR
SIREN
489 051 243
SIRET (siège)
489 051 243 00017
N° TVA intracommunautaire
FR29489051243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 051 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
460 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 mars 2006
Siège social
LE BOURG, 71460, CORMATIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAVANNE HR

Acquisition, propriété, mise en valeur de tous biens et droits immobiliers, gestion, administration

Finances de SCI CHAVANNE HR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAVANNE HR

BC

BRIGITTE CHAVANNE

Autre

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2023

TC

THIERRY CHAVANNE

Gérant

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHAVANNE HR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71460 CORMATINSiègeActif

    489 051 243 00017 · ouvert le 10 février 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAVANNE HR

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAVANNE HR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAVANNE HR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAVANNE HR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAVANNE HR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAVANNE HR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAVANNE HR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAVANNE HR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    CHAVANNE Roger Adrien nom d'usage : CHAVANNE n'est plus gérant. CHAVANNE Brigitte nom d'usage : DUPUY devient gérant. CHAVANNE Thierry nom d'usage : CHAVANNE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 10 mars 2006

Questions fréquentes sur SCI CHAVANNE HR

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAVANNE HR ?

Le numéro SIREN de SCI CHAVANNE HR est 489 051 243. Le SIRET de son siège social est 489 051 243 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29489051243.

Qui dirige SCI CHAVANNE HR ?

SCI CHAVANNE HR est dirigée par THIERRY CHAVANNE, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAVANNE HR ?

Le siège social de SCI CHAVANNE HR est situé Le Bourg, 71460 Cormatin.

SCI CHAVANNE HR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAVANNE HR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAVANNE HR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAVANNE HR.