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SCI CHAZAL

Active
Siren514 324 441SCI06800 CAGNES SUR MERCréée le 18 août 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAZAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 août 2009, identifiée par le SIREN 514 324 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Deconchy, 06800 Cagnes sur Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par MAURICE CHAZAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAZAL

Dénomination
SCI CHAZAL
SIREN
514 324 441
SIRET (siège)
514 324 441 00013
N° TVA intracommunautaire
FR58514324441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 324 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
18 août 2009
Siège social
16 RUE DECONCHY, 06800, CAGNES SUR MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAZAL

Gestion immobilière

Finances de SCI CHAZAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAZAL

MC

MAURICE CHAZAL

Gérant

Depuis la création (18 août 2009) · 17 ans

BC

BRIGITTE CHEYROU-LACREZE

Autre

Depuis la création (18 août 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CHAZAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06800 CAGNES SUR MERSiègeActif

    514 324 441 00013 · ouvert le 31 juillet 2009 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI CHAZAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAZAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAZAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAZAL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAZAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-08-18 · Début d'activité : 2009-07-31

  1. création

    Date d'effet : 18 août 2009

Questions fréquentes sur SCI CHAZAL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAZAL ?

Le numéro SIREN de SCI CHAZAL est 514 324 441. Le SIRET de son siège social est 514 324 441 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58514324441.

Qui dirige SCI CHAZAL ?

SCI CHAZAL est dirigée par MAURICE CHAZAL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAZAL ?

Le siège social de SCI CHAZAL est situé 16 rue Deconchy, 06800 Cagnes sur Mer.

SCI CHAZAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAZAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAZAL.

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