SCI CHIPIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 76,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHIPIER est une SCI immatriculée le 15 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 515 914. Elle est domiciliée 130 B Rte de Cremiere, 69440 Saint-Laurent-d'Agny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PASCAL BOUQUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CHIPIER
INSEE- Dénomination
- SCI CHIPIER
- SIREN
- 390 515 914
- SIRET (siège)
- 390 515 914 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR87390515914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 515 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 76 224,51 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 mars 1993
- Siège social
- 130 B RTE DE CREMIERE, 69440, SAINT-LAURENT-D'AGNY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHIPIER
Gestion et administration des biens immobiliers.
Finances de SCI CHIPIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHIPIER
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant
Établissements de SCI CHIPIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69440 SAINT-LAURENT-D'AGNYSiègeActif
390 515 914 00039 · ouvert le 21 janvier 1993 · NAF 6820B
- 69440 CHAUSSANFermé
390 515 914 00021 · ouvert le 06 juillet 2017 · NAF 6820B
- 69440 MORNANTFermé
390 515 914 00013 · ouvert le 31 janvier 1993 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHIPIER
INPIComptes annuels de SCI CHIPIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHIPIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHIPIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHIPIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHIPIER. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 20 mai 2025 · N° 23/07421
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 avril 2025 · N° 23-21.264
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 04 novembre 2024 · N° 24/01685
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2022 · N° 21-17.594
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHIPIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHIPIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 mars 1993
Questions fréquentes sur SCI CHIPIER
Quel est le numéro SIREN de SCI CHIPIER ?
Le numéro SIREN de SCI CHIPIER est 390 515 914. Le SIRET de son siège social est 390 515 914 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87390515914.
Qui dirige SCI CHIPIER ?
SCI CHIPIER est dirigée par PASCAL BOUQUET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHIPIER ?
Le siège social de SCI CHIPIER est situé 130 B Rte de Cremiere, 69440 Saint-Laurent-d'Agny.
SCI CHIPIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHIPIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHIPIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHIPIER.
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