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SCI CIRCULAIRE

Active
Siren814 832 580SCI70100 LE TREMBLOISCréée le 25 novembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
4,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CIRCULAIRE est une SCI immatriculée le 25 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 832 580. Son siège social est situé 7 rue de Dole, 70100 Le Tremblois. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par XAVIER JOLIVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CIRCULAIRE

Dénomination
SCI CIRCULAIRE
SIREN
814 832 580
SIRET (siège)
814 832 580 00017
N° TVA intracommunautaire
FR73814832580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 832 580
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 novembre 2015
Siège social
7 RUE DE DOLE, 70100, LE TREMBLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CIRCULAIRE

Acquisition par achat ou apport de tous immeubles, toute opération financière s'y rattachant, emprunt de tous fonds nécessaires, aliénation des immeubles devenus inutiles.

Finances de SCI CIRCULAIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CIRCULAIRE

XJ

XAVIER JOLIVET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 août 2018

CO

CHRISTELLE OUDOT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JR

Jean-François, Michel ROGEZ

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de novembre 2015 à août 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CIRCULAIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70100 LE TREMBLOISSiègeActif

    814 832 580 00017 · ouvert le 27 octobre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CIRCULAIRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2018

  • Acte

Dépôt du 25 novembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI CIRCULAIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CIRCULAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CIRCULAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CIRCULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CIRCULAIRE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CIRCULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CIRCULAIRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JOLIVET Xavier, Noël, Hervé

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-25 · Début d'activité : 2015-10-27

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2015

Questions fréquentes sur SCI CIRCULAIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI CIRCULAIRE ?

Le numéro SIREN de SCI CIRCULAIRE est 814 832 580. Le SIRET de son siège social est 814 832 580 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73814832580.

Qui dirige SCI CIRCULAIRE ?

SCI CIRCULAIRE est dirigée par XAVIER JOLIVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CIRCULAIRE ?

Le siège social de SCI CIRCULAIRE est situé 7 rue de Dole, 70100 Le Tremblois.

SCI CIRCULAIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CIRCULAIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CIRCULAIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CIRCULAIRE.

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