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SCI CLAIR

Active
Siren804 281 814654001380 BAGE-DOMMARTINCréée le 02 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAIR est une 6540 immatriculée le 2 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 281 814. Le siège social de l'entreprise se trouve 5009 RTE DE MONTREVEL BAGE LA VILLE Bagé la Ville, 01380 Bage-Dommartin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GREGORY CLAIR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAIR

Dénomination
SCI CLAIR
SIREN
804 281 814
SIRET (siège)
804 281 814 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39804281814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 281 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 septembre 2014
Siège social
5009 RTE DE MONTREVEL BAGE LA VILLE Bagé la Ville, 01380, BAGE-DOMMARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAIR

l'acquisition la gestion la location et l'administration de tous biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI CLAIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAIR

MB

MICHELLE BOYAT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2014) · 12 ans

GC

GREGORY CLAIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2014) · 12 ans

AC

AURELIEN CLAIR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2014) · 12 ans

JC

JEAN-YVES CLAIR

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de SCI CLAIR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01380 BAGE-DOMMARTINSiègeActif

    804 281 814 00017 · ouvert le 25 août 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAIR

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAIR

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-02 · Début d'activité : 2014-08-25

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2014

Questions fréquentes sur SCI CLAIR

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR ?

Le numéro SIREN de SCI CLAIR est 804 281 814. Le SIRET de son siège social est 804 281 814 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39804281814.

Qui dirige SCI CLAIR ?

SCI CLAIR est dirigée par GREGORY CLAIR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAIR ?

Le siège social de SCI CLAIR est situé 5009 RTE DE MONTREVEL BAGE LA VILLE Bagé la Ville, 01380 Bage-Dommartin.

SCI CLAIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR.

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