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SCI CLAIR MONT

Active
Siren353 395 742SCI38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINCréée le 14 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
12,6 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAIR MONT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 1990, identifiée par le SIREN 353 395 742. Son siège social est situé 10 Che de Clermont, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SERGE GAILLOT DREVON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLAIR MONT

Dénomination
SCI CLAIR MONT
SIREN
353 395 742
SIRET (siège)
353 395 742 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33353395742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 395 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
12 600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 février 1990
Siège social
10 CHE DE CLERMONT, 38480, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAIR MONT

Propriété d'une parcelle de terrain à bâtir à Pont de Beauvoisin (Isère) située dans l'angle sud-ouest du ténement cadastré section ZA n°77 formant le lot n°A, acquisition de tout autre bien bâti ou non bâti à venir, gestion, exploitation, mise en valeur par la construction de bâtiment industriel, artisanal, commercial, exploitation par bail et toutes opérations civiles d'y rattachant.

Finances de SCI CLAIR MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAIR MONT

SG

SERGE GAILLOT DREVON

Gérant

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

I

IMMOBILIERE ANDRE BARD

Autre

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

E

ESPACE BANQUETTES LITERIE EBL

Autre

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI CLAIR MONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeActif

    353 395 742 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAIR MONT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAIR MONT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR MONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAIR MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLAIR MONT. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAIR MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAIR MONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 1990

Questions fréquentes sur SCI CLAIR MONT

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR MONT ?

Le numéro SIREN de SCI CLAIR MONT est 353 395 742. Le SIRET de son siège social est 353 395 742 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33353395742.

Qui dirige SCI CLAIR MONT ?

SCI CLAIR MONT est dirigée par SERGE GAILLOT DREVON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAIR MONT ?

Le siège social de SCI CLAIR MONT est situé 10 Che de Clermont, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin.

SCI CLAIR MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAIR MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAIR MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR MONT.

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