SCI CLAIRFONT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLAIRFONT est une SCI immatriculée le 14 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 544 765. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Centre, 05330 Saint-Chaffrey. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DORTHE CAROE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLAIRFONT
INSEE- Dénomination
- SCI CLAIRFONT
- SIREN
- 440 544 765
- SIRET (siège)
- 440 544 765 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92440544765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 544 765
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 janvier 2002
- Siège social
- RUE DU CENTRE, 05330, SAINT-CHAFFREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAIRFONT
Acquisition d'un immeuble à Saint-Chaffrey (05), administration, exploitation par bail, acquisition d'Autres immeubles et éventuellement la vente. Toutes activités pouvant se rattacher à l'objet principal.
Finances de SCI CLAIRFONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAIRFONT
INSEEÉtablissements de SCI CLAIRFONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05330 SAINT-CHAFFREYSiègeActif
440 544 765 00017 · ouvert le 05 décembre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CLAIRFONT
INPIComptes annuels de SCI CLAIRFONT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIRFONT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAIRFONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIRFONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLAIRFONT. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 mars 1994 · N° 92-18.179
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAIRFONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAIRFONT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI CLAIRFONT
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIRFONT ?
Le numéro SIREN de SCI CLAIRFONT est 440 544 765. Le SIRET de son siège social est 440 544 765 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92440544765.
Qui dirige SCI CLAIRFONT ?
SCI CLAIRFONT est dirigée par DORTHE CAROE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAIRFONT ?
Le siège social de SCI CLAIRFONT est situé rue du Centre, 05330 Saint-Chaffrey.
SCI CLAIRFONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAIRFONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAIRFONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIRFONT.
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