SCI CLAMAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 176 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 494 716 632, SCI CLAMAR est une 6540 créée le 7 mars 2007. Son siège social est situé 842 CHE Charbonnet, 01600 Saint-Didier-de-Formans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DIDIER ANGLADE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLAMAR
INSEE- Dénomination
- SCI CLAMAR
- SIREN
- 494 716 632
- SIRET (siège)
- 494 716 632 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR50494716632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 716 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 176 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mars 2007
- Siège social
- 842 CHE Charbonnet, 01600, Saint-Didier-de-Formans
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAMAR
- l'acquisition d'un immeuble en l'état futur d'achèvement, sis à SAINT MARTIN DES ENTREES (14400), formant le lot numéro ONZE du lotissement "Résidence du Bussy" cadastré section AK, numéro 135 pour 1002 m2. - la gestion, l'entretien, l'aménagement dudit bien.
Finances de SCI CLAMAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAMAR
INSEEÉtablissements de SCI CLAMAR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01600 Saint-Didier-de-FormansSiègeActif
494 716 632 00026 · ouvert le 17 février 2026 · NAF 6820B
- 14760 BRETTEVILLE-SUR-ODONFermé
494 716 632 00018 · ouvert le 26 février 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAMAR
INPIComptes annuels de SCI CLAMAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAMAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAMAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAMAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAMAR. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 avril 2026 · N° 2026F00502
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 04 mars 2026 · N° 2026F00450
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 11 février 2025 · N° 23/16125
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2019 · N° 19-10.851
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAMAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAMAR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
DAGHER Hikmat nom d'usage : DAGHER n'est plus gérant. DAGHER Hikmat nom d'usage : DAGHER n'est plus Associé indéfiniment responsable
- création
Date d'effet : 07 mars 2007
Questions fréquentes sur SCI CLAMAR
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAMAR ?
Le numéro SIREN de SCI CLAMAR est 494 716 632. Le SIRET de son siège social est 494 716 632 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50494716632.
Qui dirige SCI CLAMAR ?
SCI CLAMAR est dirigée par DIDIER ANGLADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAMAR ?
Le siège social de SCI CLAMAR est situé 842 CHE Charbonnet, 01600 Saint-Didier-de-Formans.
SCI CLAMAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAMAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAMAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAMAR.
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