SCI CLAMEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLAMEL est une société civile immatriculée le 8 octobre 2010 sous le numéro SIREN 527 516 850. Elle est domiciliée 25 Lieu Dit le Clos Aubry, 89500 Les Bordes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCALE BASECQ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLAMEL
INSEE- Dénomination
- SCI CLAMEL
- SIREN
- 527 516 850
- SIRET (siège)
- 527 516 850 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR24527516850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 527 516 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 octobre 2010
- Siège social
- 25 LIEU DIT LE CLOS AUBRY, 89500, LES BORDES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLAMEL
La propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers situés en France, et exceptionnellement l'aliénation de ceux de ses immeubles devenus inutiles à la société au moyen de vente, échange ou apport en société dans la mesure où ces aliénations ne constituent pas des actes de commerce ni n'exposent la société à l'assujettissement involontaire à l'impôt sur les sociétés
Finances de SCI CLAMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLAMEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 octobre 2010) · 16 ans
Établissements de SCI CLAMEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 89500 LES BORDESSiègeActif
527 516 850 00031 · ouvert le 08 juillet 2021 · NAF 6820B
- 39230 SELLIERESFermé
527 516 850 00015 · ouvert le 08 octobre 2010 · NAF 6820B
- 39800 VAUX-SUR-POLIGNYFermé
527 516 850 00023 · ouvert le 08 octobre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLAMEL
INPIComptes annuels de SCI CLAMEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAMEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLAMEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Immatriculée le 2021-07-23 · Début d'activité : 2021-07-08
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-10-08
- création
Date d'effet : 08 octobre 2010
Questions fréquentes sur SCI CLAMEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CLAMEL ?
Le numéro SIREN de SCI CLAMEL est 527 516 850. Le SIRET de son siège social est 527 516 850 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24527516850.
Qui dirige SCI CLAMEL ?
SCI CLAMEL est dirigée par PASCALE BASECQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLAMEL ?
Le siège social de SCI CLAMEL est situé 25 Lieu Dit le Clos Aubry, 89500 Les Bordes.
SCI CLAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAMEL.
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