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SCI CLAN

Active
Siren448 109 918SCI14650 CARPIQUETCréée le 11 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 109 918. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l'Eglise, 14650 Carpiquet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ANDRE LEGIGAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAN

Dénomination
SCI CLAN
SIREN
448 109 918
SIRET (siège)
448 109 918 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73448109918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 109 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
11 avril 2003
Siège social
6 RUE DE L'EGLISE, 14650, CARPIQUET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAN

L'acquisition la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement

Finances de SCI CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAN

AL

ANDRE LEGIGAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2003) · 23 ans

SP

SYLVIE PITREY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14650 CARPIQUETSiègeActif

    448 109 918 00012 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI CLAN est 448 109 918. Le SIRET de son siège social est 448 109 918 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73448109918.

Qui dirige SCI CLAN ?

SCI CLAN est dirigée par ANDRE LEGIGAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAN ?

Le siège social de SCI CLAN est situé 6 rue de l'Eglise, 14650 Carpiquet.

SCI CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAN.

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