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SCI CLARENCE

Active
Siren331 129 882SCI90850 ESSERTCréée le 07 décembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions99 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI CLARENCE est une SCI immatriculée le 7 décembre 1984 sous le numéro SIREN 331 129 882. Son siège social est situé rue de Gaulle Essert, 90850 Essert. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par YVES MELARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLARENCE

Dénomination
SCI CLARENCE
SIREN
331 129 882
SIRET (siège)
331 129 882 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48331129882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 129 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 1984
Siège social
RUE DE GAULLE ESSERT, 90850, ESSERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLARENCE

ACQUISITION, PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS QU'ELLE SE PROPOSE D'ACQUE RIR ET EVENTUELLEMENT REVENDRE

Finances de SCI CLARENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLARENCE

YM

YVES MELARD

Gérant

Depuis la création (07 décembre 1984) · 41 ans

Établissements de SCI CLARENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90850 ESSERTSiègeActif

    331 129 882 00014 · ouvert le 07 décembre 1984 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLARENCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CLARENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLARENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLARENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLARENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

99 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLARENCE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLARENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLARENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 1984

Questions fréquentes sur SCI CLARENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLARENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLARENCE est 331 129 882. Le SIRET de son siège social est 331 129 882 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48331129882.

Qui dirige SCI CLARENCE ?

SCI CLARENCE est dirigée par YVES MELARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLARENCE ?

Le siège social de SCI CLARENCE est situé rue de Gaulle Essert, 90850 Essert.

SCI CLARENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLARENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLARENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLARENCE.

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