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SCI CLAUDIANE

Active
Siren443 546 148SCI04200 SISTERONCréée le 20 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
86,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAUDIANE est une SCI immatriculée le 20 novembre 2002 sous le numéro SIREN 443 546 148. Elle est domiciliée 14 Che de la Chabane, 04200 Sisteron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par CLAUDE BREMOND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAUDIANE

Dénomination
SCI CLAUDIANE
SIREN
443 546 148
SIRET (siège)
443 546 148 00018
N° TVA intracommunautaire
FR22443546148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 546 148
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
86 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 2002
Siège social
14 CHE DE LA CHABANE, 04200, SISTERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAUDIANE

Acquisition, apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement administration de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI CLAUDIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAUDIANE

CB

CLAUDE BREMOND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

LM

LILIANE MANIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI CLAUDIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04200 SISTERONSiègeActif

    443 546 148 00018 · ouvert le 14 septembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAUDIANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAUDIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAUDIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAUDIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAUDIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAUDIANE. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAUDIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAUDIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI CLAUDIANE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAUDIANE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAUDIANE est 443 546 148. Le SIRET de son siège social est 443 546 148 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22443546148.

Qui dirige SCI CLAUDIANE ?

SCI CLAUDIANE est dirigée par CLAUDE BREMOND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAUDIANE ?

Le siège social de SCI CLAUDIANE est situé 14 Che de la Chabane, 04200 Sisteron.

SCI CLAUDIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAUDIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAUDIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAUDIANE.

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