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SCI CLEMENCEAU

Active
Siren379 668 247SCI42100 SAINT-ETIENNECréée le 18 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 668 247, SCI CLEMENCEAU est une SCI créée le 18 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Brule, 42100 Saint-Etienne. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par GUY BUFFARD en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCEAU

Dénomination
SCI CLEMENCEAU
SIREN
379 668 247
SIRET (siège)
379 668 247 00024
N° TVA intracommunautaire
FR04379668247Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 668 247
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 octobre 1990
Siège social
RUE DU BRULE, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCEAU

gestion immobilière l'acquisition la propriété la construction la location l'exploitation sous toutes sés formes de tous immeubles bâtis biens et droits immobiliers

Finances de SCI CLEMENCEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCEAU

GB

GUY BUFFARD

Autre

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2009

VB

VERONIQUE BUFFARD

Autre

En poste depuis avril 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 juin 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEMENCEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    379 668 247 00024 · ouvert le 18 octobre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLEMENCEAU

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 21 février 2005

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : BUFFARD Véronique. Associé : BUFFARD Guy. Associé : BUFFARD Véronique.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU est 379 668 247. Le SIRET de son siège social est 379 668 247 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04379668247.

Qui dirige SCI CLEMENCEAU ?

SCI CLEMENCEAU est dirigée par GUY BUFFARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCEAU ?

Le siège social de SCI CLEMENCEAU est situé rue du Brule, 42100 Saint-Etienne.

SCI CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCEAU.

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