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SCI CLEMENT FRERES

Active
Siren390 476 612SCI31620 CépetCréée le 16 mars 1993
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
85,4 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENT FRERES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 476 612. Elle est domiciliée LOT Lautrec, 31620 Cépet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANE CLEMENT, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENT FRERES

Dénomination
SCI CLEMENT FRERES
SIREN
390 476 612
SIRET (siège)
390 476 612 00028
N° TVA intracommunautaire
FR36390476612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 476 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
85 371,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 1993
Siège social
LOT Lautrec, 31620, Cépet
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENT FRERES

PROPRIETE ET GESTION IMMOBILIERE -

Finances de SCI CLEMENT FRERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENT FRERES

SC

STEPHANE CLEMENT

Gérant

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2023

TC

THIERRY CLEMENT

Autre

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2023

FC

FREDERIC CLEMENT

Gérant

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEMENT FRERES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31620 CépetSiègeActif

    390 476 612 00028 · ouvert le 23 août 2006 · NAF 6820B

  • 31620 LABASTIDE-SAINT-SERNINFermé

    390 476 612 00010 · ouvert le 25 février 1993 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CLEMENT FRERES

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 16 mars 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Comptes annuels de SCI CLEMENT FRERES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT FRERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENT FRERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT FRERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMENT FRERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENT FRERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENT FRERES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    CLEMENT Vincent nom d'usage : CLEMENT n'est plus gérant. CLEMENT Thierry nom d'usage : CLEMENT devient gérant. CLEMENT Frédéric nom d'usage : CLEMENT devient gérant. CLEMENT Stéphane nom d'usage : CLEMENT devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI CLEMENT FRERES

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT FRERES ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENT FRERES est 390 476 612. Le SIRET de son siège social est 390 476 612 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36390476612.

Qui dirige SCI CLEMENT FRERES ?

SCI CLEMENT FRERES est dirigée par STEPHANE CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENT FRERES ?

Le siège social de SCI CLEMENT FRERES est situé LOT Lautrec, 31620 Cépet.

SCI CLEMENT FRERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENT FRERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENT FRERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT FRERES.