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SCI CLEMERIERE

Active
Siren407 499 102SCI57160 SCY-CHAZELLESCréée le 30 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 499 102, SCI CLEMERIERE est une SCI créée le 30 mai 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp Clemeriere, 57160 Scy-Chazelles. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL HUBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMERIERE

Dénomination
SCI CLEMERIERE
SIREN
407 499 102
SIRET (siège)
407 499 102 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13407499102Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 499 102
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 mai 1996
Siège social
1 IMP CLEMERIERE, 57160, SCY-CHAZELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMERIERE

ACQUISITION ET GESTION IMMOBILIERE

Finances de SCI CLEMERIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMERIERE

MH

MICHEL HUBERT

Gérant

Depuis la création (30 mai 1996) · 30 ans

Établissements de SCI CLEMERIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57160 SCY-CHAZELLESSiègeActif

    407 499 102 00017 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLEMERIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMERIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMERIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMERIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMERIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMERIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, sT AVOLD CIVIL

    Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00496

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMERIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMERIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI CLEMERIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMERIERE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMERIERE est 407 499 102. Le SIRET de son siège social est 407 499 102 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13407499102.

Qui dirige SCI CLEMERIERE ?

SCI CLEMERIERE est dirigée par MICHEL HUBERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLEMERIERE ?

Le siège social de SCI CLEMERIERE est situé 1 Imp Clemeriere, 57160 Scy-Chazelles.

SCI CLEMERIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMERIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMERIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMERIERE.

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