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SCI CLIVET

Active
Siren441 484 441SCI26160 La Bégude-de-MazencCréée le 25 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,1 k€
Effectif
Non publié

SCI CLIVET est une SCI immatriculée le 25 mars 2002 sous le numéro SIREN 441 484 441. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Zone Artisanale de Boulagne, 26160 La Bégude-de-Mazenc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LIONEL BOUCHET, autre.

Fiche d'identité de SCI CLIVET

Dénomination
SCI CLIVET
SIREN
441 484 441
SIRET (siège)
441 484 441 00015
N° TVA intracommunautaire
FR09441484441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 484 441
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juin 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 050 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mars 2002
Siège social
20 Zone Artisanale de Boulagne, 26160, La Bégude-de-Mazenc
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLIVET

ACQUISITION, GESTION, .. BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI CLIVET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLIVET

DA

Delphine ARNAUD

Associé indéfiniment responsable

LB

LIONEL BOUCHET

Autre

CH

CHRISTOPHE HUGNET

Autre

CB

CHRISTINE BRUCHON

Autre

AL

ARNAUD LAVIROTTE

Autre

RB

Romane BOUCHEZ

Associé indéfiniment responsable

HL

Hélène LIENHART

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI CLIVET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26160 La Bégude-de-MazencSiègeActif

    441 484 441 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLIVET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2005

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLIVET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLIVET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLIVET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLIVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLIVET. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLIVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLIVET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    BOUCHET Lionel Luc Théodore nom d'usage : BOUCHET devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI CLIVET

Quel est le numéro SIREN de SCI CLIVET ?

Le numéro SIREN de SCI CLIVET est 441 484 441. Le SIRET de son siège social est 441 484 441 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09441484441.

Qui dirige SCI CLIVET ?

SCI CLIVET est dirigée par LIONEL BOUCHET, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLIVET ?

Le siège social de SCI CLIVET est situé 20 Zone Artisanale de Boulagne, 26160 La Bégude-de-Mazenc.

SCI CLIVET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLIVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLIVET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLIVET.

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