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SCI CLOS GABRIELLE

Active
Siren510 290 398SCI21410 FLEUREY-SUR-OUCHECréée le 06 février 2009

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
190 k€

SCI CLOS GABRIELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2009, identifiée par le SIREN 510 290 398. Elle est domiciliée 2 rue Jean Truchetet, 21410 Fleurey-sur-Ouche. SCI CLOS GABRIELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MURIEL GEROME en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLOS GABRIELLE

Dénomination
SCI CLOS GABRIELLE
SIREN
510 290 398
SIRET (siège)
510 290 398 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37510290398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 290 398
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
190 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 février 2009
Siège social
2 RUE JEAN TRUCHETET, 21410, FLEUREY-SUR-OUCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS GABRIELLE

Acquisition et gestion de biens immobiliers

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Finances de SCI CLOS GABRIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLOS GABRIELLE

CD

Charline DELPECH

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2009) · 17 ans

MG

MURIEL GEROME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2009) · 17 ans

GG

GILLES GEROME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 février 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CLOS GABRIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21410 FLEUREY-SUR-OUCHESiègeActif

    510 290 398 00013 · ouvert le 22 décembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS GABRIELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 février 2009

  • Acte

Conformité de SCI CLOS GABRIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS GABRIELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLOS GABRIELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-02-06 · Début d'activité : 2008-12-22

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2009

Questions fréquentes sur SCI CLOS GABRIELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS GABRIELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS GABRIELLE est 510 290 398. Le SIRET de son siège social est 510 290 398 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37510290398.

Qui dirige SCI CLOS GABRIELLE ?

SCI CLOS GABRIELLE est dirigée par MURIEL GEROME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS GABRIELLE ?

Le siège social de SCI CLOS GABRIELLE est situé 2 rue Jean Truchetet, 21410 Fleurey-sur-Ouche.

SCI CLOS GABRIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS GABRIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS GABRIELLE.