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SCI CLUSE ECUREUIL

Active
Siren391 805 017SCI25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXCréée le 20 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 805 017, SCI CLUSE ECUREUIL est une SCI créée le 20 juillet 1993. Elle est domiciliée Le Frambourg Tabac Presse-le Frambourg, 25300 La Cluse-et-Mijoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LUCIA VITTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLUSE ECUREUIL

Dénomination
SCI CLUSE ECUREUIL
SIREN
391 805 017
SIRET (siège)
391 805 017 00012
N° TVA intracommunautaire
FR06391805017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 805 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 juillet 1993
Siège social
LE FRAMBOURG TABAC PRESSE-LE FRAMBOURG, 25300, LA CLUSE-ET-MIJOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLUSE ECUREUIL

L'ACQUITION L'AMENAGEMENT LA PROPRIETE ET LA GESTION A TITRE CIVIL D'UN IMMEUBLE BATI DEVANT RECEVOIR UNE AFFECTATION PRINCIPALEMENT COMMERCIALE SIS COMMUNE DE "LA CLUSE ET MIJOUX" LIEUDIT "LE FRAMBOURG"EN BORDURE DE LA RN

Finances de SCI CLUSE ECUREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLUSE ECUREUIL

LV

LUCIA VITTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de SCI CLUSE ECUREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25300 LA CLUSE-ET-MIJOUXSiègeActif

    391 805 017 00012 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLUSE ECUREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLUSE ECUREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLUSE ECUREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLUSE ECUREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLUSE ECUREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLUSE ECUREUIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLUSE ECUREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLUSE ECUREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI CLUSE ECUREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLUSE ECUREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI CLUSE ECUREUIL est 391 805 017. Le SIRET de son siège social est 391 805 017 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06391805017.

Qui dirige SCI CLUSE ECUREUIL ?

SCI CLUSE ECUREUIL est dirigée par LUCIA VITTI, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI CLUSE ECUREUIL ?

Le siège social de SCI CLUSE ECUREUIL est situé Le Frambourg Tabac Presse-le Frambourg, 25300 La Cluse-et-Mijoux.

SCI CLUSE ECUREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLUSE ECUREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLUSE ECUREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLUSE ECUREUIL.

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