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SCI CLUZEL

Active
Siren488 558 552SCI63830 DURTOLCréée le 20 février 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 558 552, SCI CLUZEL est une SCI créée le 20 février 2006. Elle est domiciliée 47 Rte de Champiot, 63830 Durtol. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE MAJOREL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLUZEL

Dénomination
SCI CLUZEL
SIREN
488 558 552
SIRET (siège)
488 558 552 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42488558552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 558 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2006
Siège social
47 RTE DE CHAMPIOT, 63830, DURTOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLUZEL

Acquisition gestion exploitation de tous biens ou droits immobiliers et plus particulièrement des droits au crédit bail immobilier portant sur un immeuble sis à Chanas 38 "les Etises"

Finances de SCI CLUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLUZEL

S

SOCIETE COMMERCIALE AUBIEROISE

Autre

Depuis la création (20 février 2006) · 20 ans

SM

SYLVIE MAJOREL

Gérant

Depuis la création (20 février 2006) · 20 ans

GC

GERARD CLUZEL

Gérant

Depuis la création (20 février 2006) · 20 ans

JC

JEROME CLUZEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2006) · 20 ans

Établissements de SCI CLUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63830 DURTOLSiègeActif

    488 558 552 00011 · ouvert le 07 février 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLUZEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2022

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 20 février 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLUZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2006

Questions fréquentes sur SCI CLUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLUZEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLUZEL est 488 558 552. Le SIRET de son siège social est 488 558 552 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42488558552.

Qui dirige SCI CLUZEL ?

SCI CLUZEL est dirigée par SYLVIE MAJOREL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLUZEL ?

Le siège social de SCI CLUZEL est situé 47 Rte de Champiot, 63830 Durtol.

SCI CLUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLUZEL.

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