SCI CMV MIRABEAU
Active6820A · Location de logements
SCI CMV MIRABEAU est une SCI immatriculée le 11 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 916 763. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Martelle Chez Mr Carle le Cigalon, 83200 Toulon. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de SCI CMV MIRABEAU
INSEE- Dénomination
- SCI CMV MIRABEAU
- SIREN
- 442 916 763
- SIRET (siège)
- 442 916 763 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR69442916763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 916 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 juillet 2002
- Siège social
- CHE DE LA MARTELLE CHEZ MR CARLE LE CIGALON, 83200, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CMV MIRABEAU
Location de logements
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Finances de SCI CMV MIRABEAU
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SCI CMV MIRABEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83200 TOULONSiègeActif
442 916 763 00018 · ouvert le 11 juillet 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CMV MIRABEAU
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI CMV MIRABEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CMV MIRABEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CMV MIRABEAU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CMV MIRABEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CMV MIRABEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI CMV MIRABEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI CMV MIRABEAU ?
Le numéro SIREN de SCI CMV MIRABEAU est 442 916 763. Le SIRET de son siège social est 442 916 763 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69442916763.
Où se situe le siège social de SCI CMV MIRABEAU ?
Le siège social de SCI CMV MIRABEAU est situé Che de la Martelle Chez Mr Carle le Cigalon, 83200 Toulon.
SCI CMV MIRABEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CMV MIRABEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CMV MIRABEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CMV MIRABEAU.
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