SCI COGNELOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
SCI COGNELOT est une SCI immatriculée le 8 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 682 189. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 rue Kleber, 90700 Chatenois-les-Forges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par ANNE-MARIE PHILIPPE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI COGNELOT
INSEE- Dénomination
- SCI COGNELOT
- SIREN
- 511 682 189
- SIRET (siège)
- 511 682 189 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR45511682189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 511 682 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 08 avril 2009
- Siège social
- 26 RUE KLEBER, 90700, CHATENOIS-LES-FORGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COGNELOT
L'acquisition, la construction et la gestion de tous biens immobiliers situés en France et toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet
Finances de SCI COGNELOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COGNELOT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2026
Autre
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI COGNELOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 90700 CHATENOIS-LES-FORGESSiègeActif
511 682 189 00010 · ouvert le 26 mars 2009 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCI COGNELOT
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI COGNELOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COGNELOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COGNELOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COGNELOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COGNELOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COGNELOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COGNELOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant : NICOLAS Jean-Pierre ; Gérant : NICOLAS Anne-Marie, Marcelle ; Associé indéfiniment responsable : NICOLAS Valérie, Lucie ; Associé indéfiniment responsable : NICOLAS Jean-Michel, Christophe
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-08 · Début d'activité : 2009-03-26
- création
Date d'effet : 08 avril 2009
Questions fréquentes sur SCI COGNELOT
Quel est le numéro SIREN de SCI COGNELOT ?
Le numéro SIREN de SCI COGNELOT est 511 682 189. Le SIRET de son siège social est 511 682 189 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45511682189.
Qui dirige SCI COGNELOT ?
SCI COGNELOT est dirigée par ANNE-MARIE PHILIPPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COGNELOT ?
Le siège social de SCI COGNELOT est situé 26 rue Kleber, 90700 Chatenois-les-Forges.
SCI COGNELOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COGNELOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COGNELOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COGNELOT.
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