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SCI COOL

Active
Siren343 426 094SCI73590 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBECréée le 05 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions87 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

SCI COOL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 1988, identifiée par le SIREN 343 426 094. Elle est domiciliée Brye Patrick Gerant, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK BRYE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI COOL

Dénomination
SCI COOL
SIREN
343 426 094
SIRET (siège)
343 426 094 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69343426094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 426 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
61 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 février 1988
Siège social
BRYE PATRICK GERANT, 73590, NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COOL

PROPRIETE PAR ACHAT, ECHANGE OU APPORT EN STE DE BIENS IMMOBILERS SITUES A NOTRE DAME DE BELLECOMBE ET EVENTUELLEMENT EN QUELQUE LIEU QUE CE SOIT, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DESDITS BIENS

Finances de SCI COOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COOL

PB

PATRICK BRYE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 1988) · 38 ans

AT

ANNE TANNER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 février 1988) · 38 ans

Établissements de SCI COOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73590 NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBESiègeActif

    343 426 094 00011 · ouvert le 05 février 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI COOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

87 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COOL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 février 1988

Questions fréquentes sur SCI COOL

Quel est le numéro SIREN de SCI COOL ?

Le numéro SIREN de SCI COOL est 343 426 094. Le SIRET de son siège social est 343 426 094 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69343426094.

Qui dirige SCI COOL ?

SCI COOL est dirigée par PATRICK BRYE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COOL ?

Le siège social de SCI COOL est situé Brye Patrick Gerant, 73590 Notre-Dame-de-Bellecombe.

SCI COOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COOL.

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