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SCI CORNUAULT SYLVIE

Active
Siren793 709 031SCI85590 LES EPESSESCréée le 18 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 709 031, SCI CORNUAULT SYLVIE est une SCI créée le 18 juin 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Mozart, 85590 Les Epesses. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SYLVIE PLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CORNUAULT SYLVIE

Dénomination
SCI CORNUAULT SYLVIE
SIREN
793 709 031
SIRET (siège)
793 709 031 00017
N° TVA intracommunautaire
FR11793709031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 709 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 2013
Siège social
9 RUE MOZART, 85590, LES EPESSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CORNUAULT SYLVIE

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis

Finances de SCI CORNUAULT SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORNUAULT SYLVIE

TC

THIERRY CORNUAULT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 2013) · 13 ans

SP

SYLVIE PLAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI CORNUAULT SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85590 LES EPESSESSiègeActif

    793 709 031 00017 · ouvert le 14 juin 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORNUAULT SYLVIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORNUAULT SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNUAULT SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNUAULT SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNUAULT SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CORNUAULT SYLVIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNUAULT SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNUAULT SYLVIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-14

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI CORNUAULT SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNUAULT SYLVIE ?

Le numéro SIREN de SCI CORNUAULT SYLVIE est 793 709 031. Le SIRET de son siège social est 793 709 031 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11793709031.

Qui dirige SCI CORNUAULT SYLVIE ?

SCI CORNUAULT SYLVIE est dirigée par SYLVIE PLAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CORNUAULT SYLVIE ?

Le siège social de SCI CORNUAULT SYLVIE est situé 9 rue Mozart, 85590 Les Epesses.

SCI CORNUAULT SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNUAULT SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNUAULT SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNUAULT SYLVIE.

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