SCI CORNUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 624 493, SCI CORNUS est une SCI créée le 20 septembre 2019. Elle est domiciliée 3 Pl de l’Eglise, 27260 Epaignes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MONIQUE BESSIERE exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CORNUS
INSEE- Dénomination
- SCI CORNUS
- SIREN
- 381 624 493
- SIRET (siège)
- 381 624 493 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR48381624493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 624 493
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 septembre 2019
- Siège social
- 3 PL DE L’EGLISE, 27260, EPAIGNES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNUS
Achat, vente, échange, apport en société, mise en valeur, administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis et notamment des locaux
Finances de SCI CORNUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNUS
INSEEÉtablissements de SCI CORNUS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27260 EPAIGNESSiègeActif
381 624 493 00031 · ouvert le 11 mars 1991 · NAF 6820B
- 77230 MOUSSY-LE-NEUFFermé
381 624 493 00023 · ouvert le 11 mars 1991 · NAF 6820B
- 93160 NOISY-LE-GRANDFermé
381 624 493 00015 · ouvert le 11 mars 1991 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI CORNUS
INPIComptes annuels de SCI CORNUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNUS. Elles s'échelonnent de 1998 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 20 avril 2022 · N° 20/04061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 04 juillet 2018 · N° 16/03263
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 septembre 2000 · N° 97-21.350
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 septembre 1998 · N° 96-17.798
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
- création
Date d'effet : 20 septembre 2019
Questions fréquentes sur SCI CORNUS
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNUS ?
Le numéro SIREN de SCI CORNUS est 381 624 493. Le SIRET de son siège social est 381 624 493 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48381624493.
Qui dirige SCI CORNUS ?
SCI CORNUS est dirigée par MONIQUE BESSIERE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CORNUS ?
Le siège social de SCI CORNUS est situé 3 Pl de l’Eglise, 27260 Epaignes.
SCI CORNUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNUS.
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