SCI COSENZA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 116 k€
- Effectif
- Non publié
SCI COSENZA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mars 1997, identifiée par le SIREN 411 400 377. Son siège social est situé 14 rue de la Bourbre, 38230 Tignieu-Jameyzieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CARMINE COSENZA exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI COSENZA
INSEE- Dénomination
- SCI COSENZA
- SIREN
- 411 400 377
- SIRET (siège)
- 411 400 377 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12411400377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 400 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 115 861,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 mars 1997
- Siège social
- 14 RUE DE LA BOURBRE, 38230, TIGNIEU-JAMEYZIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI COSENZA
ACHAT, PRISE A BAIL DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS.
Finances de SCI COSENZA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COSENZA
INSEEÉtablissements de SCI COSENZA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38230 TIGNIEU-JAMEYZIEUSiègeActif
411 400 377 00015 · ouvert le 16 janvier 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COSENZA
INPIComptes annuels de SCI COSENZA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSENZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COSENZA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSENZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSENZA. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00839
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/05917
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre procédure orale
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 avril 2025 · N° 24/02188
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COSENZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COSENZA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mars 1997
Questions fréquentes sur SCI COSENZA
Quel est le numéro SIREN de SCI COSENZA ?
Le numéro SIREN de SCI COSENZA est 411 400 377. Le SIRET de son siège social est 411 400 377 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12411400377.
Qui dirige SCI COSENZA ?
SCI COSENZA est dirigée par CARMINE COSENZA, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COSENZA ?
Le siège social de SCI COSENZA est situé 14 rue de la Bourbre, 38230 Tignieu-Jameyzieu.
SCI COSENZA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COSENZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COSENZA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSENZA.
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