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SCI COSME

Active
Siren398 813 808SCI57050 METZCréée le 03 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
67,1 k€
Effectif
Non publié

SCI COSME est une SCI immatriculée le 3 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 813 808. Elle est domiciliée 53 Rte de Plappeville, 57050 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARIE-NOELLE SCHOUVER, gérant.

Fiche d'identité de SCI COSME

Dénomination
SCI COSME
SIREN
398 813 808
SIRET (siège)
398 813 808 00019
N° TVA intracommunautaire
FR77398813808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 813 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
67 077,57 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
03 novembre 1994
Siège social
53 RTE DE PLAPPEVILLE, 57050, METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COSME

L'ACHAT,LA PRISE A BAIL AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE ET LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS,BIENS ET DROITS IMMOBILIERS,DROITS SOCIAUX DONNANT VOCATION A DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS AINSI QUE LEUR ADMINISTRATION ET EXPLOITATION

Finances de SCI COSME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COSME

MS

MARIE-NOELLE SCHOUVER

Gérant

Depuis la création (03 novembre 1994) · 32 ans

Établissements de SCI COSME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57050 METZSiègeActif

    398 813 808 00019 · ouvert le 18 octobre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI COSME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI COSME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COSME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COSME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COSME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COSME. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COSME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COSME

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1994

Questions fréquentes sur SCI COSME

Quel est le numéro SIREN de SCI COSME ?

Le numéro SIREN de SCI COSME est 398 813 808. Le SIRET de son siège social est 398 813 808 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77398813808.

Qui dirige SCI COSME ?

SCI COSME est dirigée par MARIE-NOELLE SCHOUVER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI COSME ?

Le siège social de SCI COSME est situé 53 Rte de Plappeville, 57050 Metz.

SCI COSME est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COSME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COSME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COSME.

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