SCI COURBET
Fermée6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
SCI COURBET est une SCI immatriculée le 16 février 1998 sous le numéro SIREN 417 733 078. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 Pl 17 place de la Liberte, 83000 Toulon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PIERRE CARPELS, gérant. SCI COURBET a été radiée le 12 mai 2023 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI COURBET
INSEE- Dénomination
- SCI COURBET
- SIREN
- 417 733 078
- SIRET (siège)
- 417 733 078 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83417733078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 733 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 février 1998
- Date de radiation
- 12 mai 2023
- Siège social
- 17 PL 17 PLACE DE LA LIBERTE , 83000, Toulon
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de SCI COURBET
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INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI COURBET
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83000 ToulonSiègeFermé
417 733 078 00014 · ouvert le 16 février 1998 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI COURBET
INPIConformité de SCI COURBET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COURBET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI COURBET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI COURBET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
CARPELS Pierre nom d'usage : CARPELS n'est plus gérant. CARPELS Pierre nom d'usage : CARPELS devient liquidateur
- radiation
Date d'effet : 12 mai 2023
Questions fréquentes sur SCI COURBET
Quel est le numéro SIREN de SCI COURBET ?
Le numéro SIREN de SCI COURBET est 417 733 078. Le SIRET de son siège social est 417 733 078 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83417733078.
Qui dirige SCI COURBET ?
SCI COURBET est dirigée par PIERRE CARPELS, gérant.
Où se situe le siège social de SCI COURBET ?
Le siège social de SCI COURBET est situé 17 Pl 17 place de la Liberte, 83000 Toulon.
SCI COURBET est-elle toujours en activité ?
Non, SCI COURBET n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 12 mai 2023.
SCI COURBET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COURBET.
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