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SCI CTS BRIOZZO

Active
Siren498 363 647SCI26200 MONTELIMARCréée le 04 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
391 k€
Effectif
Non publié

SCI CTS BRIOZZO est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2007, identifiée par le SIREN 498 363 647. Elle est domiciliée 2 rue des Belges, 26200 Montelimar. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par AGNES BRIOZZO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CTS BRIOZZO

Dénomination
SCI CTS BRIOZZO
SIREN
498 363 647
SIRET (siège)
498 363 647 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77498363647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 363 647
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
390 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juin 2007
Siège social
2 RUE DES BELGES, 26200, MONTELIMAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CTS BRIOZZO

ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI CTS BRIOZZO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CTS BRIOZZO

AB

AGNES BRIOZZO

Gérant

Depuis la création (04 juin 2007) · 19 ans

FB

FLORENCE BRIOZZO

Gérant

Depuis la création (04 juin 2007) · 19 ans

PB

PIERRE BRIOZZO

Gérant

Depuis la création (04 juin 2007) · 19 ans

YR

YVETTE ROGNON

Autre

Depuis la création (04 juin 2007) · 19 ans

Établissements de SCI CTS BRIOZZO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    498 363 647 00013 · ouvert le 20 avril 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CTS BRIOZZO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CTS BRIOZZO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CTS BRIOZZO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CTS BRIOZZO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CTS BRIOZZO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CTS BRIOZZO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CTS BRIOZZO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CTS BRIOZZO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2007

Questions fréquentes sur SCI CTS BRIOZZO

Quel est le numéro SIREN de SCI CTS BRIOZZO ?

Le numéro SIREN de SCI CTS BRIOZZO est 498 363 647. Le SIRET de son siège social est 498 363 647 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77498363647.

Qui dirige SCI CTS BRIOZZO ?

SCI CTS BRIOZZO est dirigée par AGNES BRIOZZO, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CTS BRIOZZO ?

Le siège social de SCI CTS BRIOZZO est situé 2 rue des Belges, 26200 Montelimar.

SCI CTS BRIOZZO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CTS BRIOZZO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CTS BRIOZZO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CTS BRIOZZO.

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