SCI CURTALCLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CURTALCLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2014, identifiée par le SIREN 802 893 917. Le siège social de l'entreprise se trouve 550 Rte de Jasseron, 01250 Ceyzeriat. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS CURT, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CURTALCLE
INSEE- Dénomination
- SCI CURTALCLE
- SIREN
- 802 893 917
- SIRET (siège)
- 802 893 917 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR73802893917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 893 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2014
- Siège social
- 550 RTE DE JASSERON, 01250, CEYZERIAT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CURTALCLE
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la nue-propriété l'usufruit temporaire la mise en valeur, la transformation la construction l'aménagement l'administration la cession et la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI CURTALCLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CURTALCLE
INSEECURT BUSINESS HOLDING
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 juin 2014) · 12 ans
Établissements de SCI CURTALCLE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01250 CEYZERIATSiègeActif
802 893 917 00012 · ouvert le 26 mai 2014 · NAF 6820B
- 01250 CEYZERIATActif
802 893 917 00020 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CURTALCLE
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CURTALCLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CURTALCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CURTALCLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CURTALCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CURTALCLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CURTALCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CURTALCLE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 juin 2014
Questions fréquentes sur SCI CURTALCLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CURTALCLE ?
Le numéro SIREN de SCI CURTALCLE est 802 893 917. Le SIRET de son siège social est 802 893 917 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73802893917.
Qui dirige SCI CURTALCLE ?
SCI CURTALCLE est dirigée par NICOLAS CURT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CURTALCLE ?
Le siège social de SCI CURTALCLE est situé 550 Rte de Jasseron, 01250 Ceyzeriat.
SCI CURTALCLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CURTALCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CURTALCLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CURTALCLE.
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