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SCI D'AMAGNY

Active
Siren477 530 588SCI31400 TOULOUSECréée le 23 juin 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 530 588, SCI D'AMAGNY est une SCI créée le 23 juin 2004. Son siège social est situé 7 rue des Pastourelles, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ALAIN CALMETTES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI D'AMAGNY

Dénomination
SCI D'AMAGNY
SIREN
477 530 588
SIRET (siège)
477 530 588 00011
N° TVA intracommunautaire
FR37477530588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 530 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 juin 2004
Siège social
7 RUE DES PASTOURELLES, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'AMAGNY

ACQUISITION CONSTRUCTION RENOVATION.ADMINISTRATION GESTION DE TOUS IMMEUBLES ET NOTAMMENT UNE MAISON A HOSSEGOR (64)

Finances de SCI D'AMAGNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D'AMAGNY

AC

ALAIN CALMETTES

Gérant

Depuis la création (23 juin 2004) · 22 ans

JC

JEAN-BAPTISTE CALMETTES

Autre

Depuis la création (23 juin 2004) · 22 ans

CF

CORINNE FARGETON

Autre

Depuis la création (23 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCI D'AMAGNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    477 530 588 00011 · ouvert le 28 mai 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI D'AMAGNY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI D'AMAGNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'AMAGNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'AMAGNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'AMAGNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'AMAGNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'AMAGNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'AMAGNY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2004

Questions fréquentes sur SCI D'AMAGNY

Quel est le numéro SIREN de SCI D'AMAGNY ?

Le numéro SIREN de SCI D'AMAGNY est 477 530 588. Le SIRET de son siège social est 477 530 588 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37477530588.

Qui dirige SCI D'AMAGNY ?

SCI D'AMAGNY est dirigée par ALAIN CALMETTES, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'AMAGNY ?

Le siège social de SCI D'AMAGNY est situé 7 rue des Pastourelles, 31400 Toulouse.

SCI D'AMAGNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'AMAGNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'AMAGNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'AMAGNY.

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