SCI D'ARLANC
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI D'ARLANC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2006, identifiée par le SIREN 488 508 953. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che de la Ronze, 69210 Saint-Pierre-la-Palud. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK GEOFFRAY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI D'ARLANC
INSEE- Dénomination
- SCI D'ARLANC
- SIREN
- 488 508 953
- SIRET (siège)
- 488 508 953 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR43488508953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 508 953
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 février 2006
- Siège social
- 13 CHE DE LA RONZE, 69210, SAINT-PIERRE-LA-PALUD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'ARLANC
Acquisition, propriété, gestion, construction, de tous terrains, appartements, immeubles ou locaux, ainsi que toutes opérations s'y rattachant.
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Finances de SCI D'ARLANC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'ARLANC
INSEEÉtablissements de SCI D'ARLANC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69210 SAINT-PIERRE-LA-PALUDSiègeActif
488 508 953 00012 · ouvert le 19 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D'ARLANC
INPIConformité de SCI D'ARLANC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'ARLANC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI D'ARLANC. Elles s'échelonnent de 1995 à 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1998 · N° 95-41.688
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-16.603
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'ARLANC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI D'ARLANC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 février 2006
Questions fréquentes sur SCI D'ARLANC
Quel est le numéro SIREN de SCI D'ARLANC ?
Le numéro SIREN de SCI D'ARLANC est 488 508 953. Le SIRET de son siège social est 488 508 953 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43488508953.
Qui dirige SCI D'ARLANC ?
SCI D'ARLANC est dirigée par PATRICK GEOFFRAY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D'ARLANC ?
Le siège social de SCI D'ARLANC est situé 13 Che de la Ronze, 69210 Saint-Pierre-la-Palud.
SCI D'ARLANC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'ARLANC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'ARLANC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'ARLANC.
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