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SCI D'OROSSO

Active
Siren440 187 888SCI83640 SAINT-ZACHARIECréée le 13 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
160 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 187 888, SCI D'OROSSO est une SCI créée le 13 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Plan d’Aups d'Ornano Rosso Fabienne, 83640 Saint-Zacharie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FABIENNE D' ORNANO exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D'OROSSO

Dénomination
SCI D'OROSSO
SIREN
440 187 888
SIRET (siège)
440 187 888 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50440187888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 187 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
160 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 2001
Siège social
RTE DU PLAN D’AUPS D'ORNANO ROSSO FABIENNE, 83640, SAINT-ZACHARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D'OROSSO

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI D'OROSSO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D'OROSSO

FD

FABIENNE D' ORNANO

Liquidateur

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2023

JR

JEAN-MARC ROSSO

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI D'OROSSO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83640 SAINT-ZACHARIESiègeActif

    440 187 888 00019 · ouvert le 03 novembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D'OROSSO

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI D'OROSSO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'OROSSO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D'OROSSO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'OROSSO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D'OROSSO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D'OROSSO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D'OROSSO

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Liquidateur : D' ORNANO Fabienne Véronique ; Associé indéfiniment responsable : ROSSO Jean-Marc

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI D'OROSSO

Quel est le numéro SIREN de SCI D'OROSSO ?

Le numéro SIREN de SCI D'OROSSO est 440 187 888. Le SIRET de son siège social est 440 187 888 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50440187888.

Qui dirige SCI D'OROSSO ?

SCI D'OROSSO est dirigée par FABIENNE D' ORNANO, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D'OROSSO ?

Le siège social de SCI D'OROSSO est situé Rte du Plan d’Aups d'Ornano Rosso Fabienne, 83640 Saint-Zacharie.

SCI D'OROSSO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D'OROSSO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D'OROSSO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'OROSSO.

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