SCI D'USSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 259 k€
- Effectif
- Non publié
SCI D'USSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 juillet 2000, identifiée par le SIREN 421 400 672. Le siège social de l'entreprise se trouve Chateau des Egreteaux Chateau d'Usson, 17800 Pons. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par YVES PUCHERAL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI D'USSON
INSEE- Dénomination
- SCI D'USSON
- SIREN
- 421 400 672
- SIRET (siège)
- 421 400 672 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR58421400672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 421 400 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 259 163,33 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 juillet 2000
- Siège social
- CHATEAU DES EGRETEAUX CHATEAU D'USSON, 17800, PONS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI D'USSON
L'acquisition, l'administration, l'entretien et l'exploitation par bail ou autrement du Château d'Usson lieu-dit "Les Egreteaux" PONS - L'achat, l'administration revente ou transformation d etoutes valeurs mobilières, boursières ou bancaires, titres cotés ou non cotés, actions ou obligations, parts de SCI ou de SCPI, le tout français ou étrangers et généralement tous produits pouvant entrer dans la gestion patrimoniale d'un porteffeuille mobilier
Finances de SCI D'USSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI D'USSON
INSEEHISTOIRE DE JOUER
Autre
Depuis la création (28 juillet 2000) · 26 ans
Établissements de SCI D'USSON
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 17800 PONSSiègeActif
421 400 672 00018 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B
- 94190 VILLENEUVE-SAINT-GEORGESActif
421 400 672 00026 · ouvert le 18 février 2000 · NAF 6820B
- 94190 VILLENEUVE-SAINT-GEORGESActif
421 400 672 00034 · ouvert le 01 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI D'USSON
INPIComptes annuels de SCI D'USSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D'USSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI D'USSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D'USSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI D'USSON. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 décembre 1989 · N° 88-13.840
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI D'USSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI D'USSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juillet 2000
Questions fréquentes sur SCI D'USSON
Quel est le numéro SIREN de SCI D'USSON ?
Le numéro SIREN de SCI D'USSON est 421 400 672. Le SIRET de son siège social est 421 400 672 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58421400672.
Qui dirige SCI D'USSON ?
SCI D'USSON est dirigée par YVES PUCHERAL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI D'USSON ?
Le siège social de SCI D'USSON est situé Chateau des Egreteaux Chateau d'Usson, 17800 Pons.
SCI D'USSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI D'USSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI D'USSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D'USSON.
Entreprises similaires
Même activité à Pons