CheckersProcédures

SCI D3CI

Active
Siren822 826 392SCI25770 SERRE-LES-SAPINSCréée le 29 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI D3CI est une SCI immatriculée le 29 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 826 392. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE DE BLANCHOT ZA Eurespace, 25770 Serre-les-Sapins. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par THOMAS MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI D3CI

Dénomination
SCI D3CI
SIREN
822 826 392
SIRET (siège)
822 826 392 00018
N° TVA intracommunautaire
FR05822826392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 826 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 septembre 2016
Siège social
10 RUE DE BLANCHOT ZA Eurespace, 25770, SERRE-LES-SAPINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D3CI

la propriété la gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir

Finances de SCI D3CI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D3CI

TM

THOMAS MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 septembre 2016) · 10 ans

CP

CAROLE PICCAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI D3CI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25770 SERRE-LES-SAPINSSiègeActif

    822 826 392 00018 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D3CI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI D3CI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D3CI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D3CI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D3CI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI D3CI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI D3CI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D3CI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Thomas ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MICHEL Carole

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-29 · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2016

Questions fréquentes sur SCI D3CI

Quel est le numéro SIREN de SCI D3CI ?

Le numéro SIREN de SCI D3CI est 822 826 392. Le SIRET de son siège social est 822 826 392 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05822826392.

Qui dirige SCI D3CI ?

SCI D3CI est dirigée par THOMAS MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D3CI ?

Le siège social de SCI D3CI est situé 10 RUE DE BLANCHOT ZA Eurespace, 25770 Serre-les-Sapins.

SCI D3CI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D3CI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D3CI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D3CI.

Entreprises similaires

Même activité à Serre-les-Sapins

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Serre-les-Sapins

Entreprises du même secteur à Serre-les-Sapins

Entreprises à Serre-les-Sapins

Toutes les entreprises à Serre-les-Sapins