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SCI D4T

Active
Siren519 523 849SCI25360 NAISEY-LES-GRANGESCréée le 15 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

SCI D4T est une SCI immatriculée le 15 janvier 2010 sous le numéro SIREN 519 523 849. Son siège social est situé 8 Grande rue, 25360 Naisey-les-Granges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ELISABETH HUOT MARCHAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI D4T

Dénomination
SCI D4T
SIREN
519 523 849
SIRET (siège)
519 523 849 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03519523849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 523 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 janvier 2010
Siège social
8 GRANDE RUE, 25360, NAISEY-LES-GRANGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI D4T

L' acquisition, la construction, l' aménagement et la gestion par voie de location ou autrement de tous biens immeubles ou de fonds de commerce sous quelque forme que se soit y compris par voie d'acquisition de parts, de sociétés ainsi que toutes les opérations financières, mobilières ou immobilières de caractère purement civil se rattachant à l objet social.

Finances de SCI D4T

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI D4T

EH

ELISABETH HUOT MARCHAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2010) · 16 ans

JT

JEAN-LOUIS TURCONI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI D4T

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25360 NAISEY-LES-GRANGESSiègeActif

    519 523 849 00015 · ouvert le 01 décembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI D4T

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI D4T

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI D4T. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI D4T

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI D4T. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI D4T n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI D4T

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-15 · Début d'activité : 2009-12-01

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI D4T

Quel est le numéro SIREN de SCI D4T ?

Le numéro SIREN de SCI D4T est 519 523 849. Le SIRET de son siège social est 519 523 849 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03519523849.

Qui dirige SCI D4T ?

SCI D4T est dirigée par ELISABETH HUOT MARCHAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI D4T ?

Le siège social de SCI D4T est situé 8 Grande rue, 25360 Naisey-les-Granges.

SCI D4T est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI D4T est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI D4T est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI D4T.

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