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SCI DB 3D

Active
Siren512 902 503SCI40500 SAINT-SEVERCréée le 08 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DB 3D est une SCI immatriculée le 8 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 902 503. Elle est domiciliée 1 rue de Pipoulan, 40500 Saint-Sever. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BENOIT DAUBA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DB 3D

Dénomination
SCI DB 3D
SIREN
512 902 503
SIRET (siège)
512 902 503 00022
N° TVA intracommunautaire
FR13512902503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 902 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 juin 2009
Siège social
1 RUE DE PIPOULAN, 40500, SAINT-SEVER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DB 3D

La propriété la gestion à titre civil de tous les biens et droits mobiliers et immobiliers

Finances de SCI DB 3D

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DB 3D

BD

BENOIT DAUBA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 juin 2009) · 17 ans

DD

DELPHINE DIFFAZA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DB 3D

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 40500 SAINT-SEVERSiègeActif

    512 902 503 00022 · ouvert le 07 mai 2009 · NAF 6820B

  • 40500 SAINT-SEVERFermé

    512 902 503 00014 · ouvert le 07 mai 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DB 3D

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI DB 3D

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DB 3D. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DB 3D

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DB 3D. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DB 3D n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DB 3D n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DB 3D

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Gérant, Associé : DAUBA Benoit ; Gérant, Associé : DAUBA Delphine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-08 · Début d'activité : 2009-05-07

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2009

Questions fréquentes sur SCI DB 3D

Quel est le numéro SIREN de SCI DB 3D ?

Le numéro SIREN de SCI DB 3D est 512 902 503. Le SIRET de son siège social est 512 902 503 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13512902503.

Qui dirige SCI DB 3D ?

SCI DB 3D est dirigée par BENOIT DAUBA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DB 3D ?

Le siège social de SCI DB 3D est situé 1 rue de Pipoulan, 40500 Saint-Sever.

SCI DB 3D est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DB 3D est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DB 3D est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DB 3D.

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