SCI DE BASILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 360 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE BASILE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2002, identifiée par le SIREN 443 141 460. Son siège social est situé Ld le Gravereau, 18240 Savigny-en-Sancerre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BEATRICE NOSTEN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE BASILE
INSEE- Dénomination
- SCI DE BASILE
- SIREN
- 443 141 460
- SIRET (siège)
- 443 141 460 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR10443141460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 141 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 359 580 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 août 2002
- Siège social
- LD LE GRAVEREAU, 18240, SAVIGNY-EN-SANCERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE BASILE
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers. de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question. Et notamment l'acquisition d'un bien immobilier à 18240 Savigny en Sancerre-Ld le Gravereau et ce soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt ainsi que de l'octroi à titre Accessoire et exceptionnel de toutes garanties a des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.
Finances de SCI DE BASILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE BASILE
INSEEÉtablissements de SCI DE BASILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18240 SAVIGNY-EN-SANCERRESiègeActif
443 141 460 00016 · ouvert le 08 août 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE BASILE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DE BASILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BASILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE BASILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BASILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE BASILE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 1995 · N° 92-20.951
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE BASILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE BASILE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- création
Date d'effet : 16 août 2002
Questions fréquentes sur SCI DE BASILE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE BASILE ?
Le numéro SIREN de SCI DE BASILE est 443 141 460. Le SIRET de son siège social est 443 141 460 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10443141460.
Qui dirige SCI DE BASILE ?
SCI DE BASILE est dirigée par BEATRICE NOSTEN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE BASILE ?
Le siège social de SCI DE BASILE est situé Ld le Gravereau, 18240 Savigny-en-Sancerre.
SCI DE BASILE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE BASILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE BASILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BASILE.
Entreprises similaires
Même activité à Savigny-en-Sancerre
- 944 ELITE BOULEVARD18240 Savigny-en-Sancerre
- BAILLY PHILIPPE18240 Savigny-en-Sancerre
- L.B.L.18240 Savigny-en-Sancerre
- LE CLAUDI18240 Savigny-en-Sancerre
- LES 2 B18240 Savigny-en-Sancerre
- ROBINET ARLETTE18240 Savigny-en-Sancerre
- SCI ARTIGUES JM18240 Savigny-en-Sancerre
- SCI COTTAT18240 Savigny-en-Sancerre
- SCI DE LA PLACE18240 Savigny-en-Sancerre
- SCI DE LA TOURAINE18240 Savigny-en-Sancerre
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Savigny-en-Sancerre
Entreprises du même secteur à Savigny-en-Sancerre
Entreprises à Savigny-en-Sancerre
Toutes les entreprises à Savigny-en-Sancerre