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SCI DE BOZEL

Active
Siren451 815 849SCI26500 BOURG-LES-VALENCECréée le 02 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DE BOZEL est une SCI immatriculée le 2 février 2004 sous le numéro SIREN 451 815 849. Elle est domiciliée 4 All de la Magnanerie, 26500 Bourg-les-Valence. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN PALACCI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BOZEL

Dénomination
SCI DE BOZEL
SIREN
451 815 849
SIRET (siège)
451 815 849 00034
N° TVA intracommunautaire
FR17451815849Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 815 849
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2004
Siège social
4 ALL DE LA MAGNANERIE, 26500, BOURG-LES-VALENCE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DE BOZEL

Acquisition, gestion, administration de biens immobiliers

Finances de SCI DE BOZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BOZEL

AP

ALAIN PALACCI

Autre

Depuis la création (02 février 2004) · 22 ans

BR

BERNADETTE RAILLON

Autre

Depuis la création (02 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DE BOZEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif

    451 815 849 00034 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820B

  • 26000 VALENCEFermé

    451 815 849 00018 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 702C

  • 26000 VALENCEFermé

    451 815 849 00026 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BOZEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 12 juin 2006

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BOZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BOZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BOZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BOZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BOZEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BOZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BOZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2004

Questions fréquentes sur SCI DE BOZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BOZEL ?

Le numéro SIREN de SCI DE BOZEL est 451 815 849. Le SIRET de son siège social est 451 815 849 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17451815849.

Qui dirige SCI DE BOZEL ?

SCI DE BOZEL est dirigée par ALAIN PALACCI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BOZEL ?

Le siège social de SCI DE BOZEL est situé 4 All de la Magnanerie, 26500 Bourg-les-Valence.

SCI DE BOZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BOZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BOZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BOZEL.

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