SCI DE CLARENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DE CLARENCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2011, identifiée par le SIREN 530 697 283. Son siège social est situé 108 RUE du 11 Novembre, 62260 Auchel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC FRANCOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DE CLARENCE
INSEE- Dénomination
- SCI DE CLARENCE
- SIREN
- 530 697 283
- SIRET (siège)
- 530 697 283 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR15530697283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 697 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mars 2011
- Siège social
- 108 RUE du 11 Novembre, 62260, Auchel
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE CLARENCE
L'acquisition par tous moyens y compris par voie d'apports en nature la location l'exploitation et la gestion par tous moyens de tous immeubles ou terrains construits à construire ou nus la mise en valeur de ces biens notamment par l'édification de constructions par toutes destinations et par tous travaux de rénovation de modernisation et autres
Finances de SCI DE CLARENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE CLARENCE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 mars 2011) · 15 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI DE CLARENCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62260 AuchelSiègeActif
530 697 283 00030 · ouvert le 30 juillet 2024 · NAF 6820B
- 62460 DIVIONFermé
530 697 283 00014 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE CLARENCE
INPIComptes annuels de SCI DE CLARENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE CLARENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE CLARENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE CLARENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE CLARENCE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 septembre 2020 · N° 19-17.339
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mars 1997 · N° 95-12.395
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE CLARENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE CLARENCE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras
Gérant, Associé : FRANCOIS Frédéric ; Gérant, Associé : FRANCOIS Virginie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-02 · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 02 mars 2011
Questions fréquentes sur SCI DE CLARENCE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE CLARENCE ?
Le numéro SIREN de SCI DE CLARENCE est 530 697 283. Le SIRET de son siège social est 530 697 283 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15530697283.
Qui dirige SCI DE CLARENCE ?
SCI DE CLARENCE est dirigée par FREDERIC FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE CLARENCE ?
Le siège social de SCI DE CLARENCE est situé 108 RUE du 11 Novembre, 62260 Auchel.
SCI DE CLARENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE CLARENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE CLARENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE CLARENCE.
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