SCI DE FRONTENAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 228 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 433 068 228, SCI DE FRONTENAC est une SCI créée le 4 octobre 2000. Son siège social est situé 83 av Jean Jaures, 26240 Saint-Vallier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE MARQUISE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DE FRONTENAC
INSEE- Dénomination
- SCI DE FRONTENAC
- SIREN
- 433 068 228
- SIRET (siège)
- 433 068 228 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR82433068228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 068 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 228 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 octobre 2000
- Siège social
- 83 AV JEAN JAURES, 26240, SAINT-VALLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE FRONTENAC
ACQUISITION, EXPLOITATION PAR BAIL DE TOUS IMMEUBLES ET TOUTES OPERATIONS SE RAPPORTANT A L'OBJET SOCIAL
Finances de SCI DE FRONTENAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE FRONTENAC
INSEEÉtablissements de SCI DE FRONTENAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26240 SAINT-VALLIERSiègeActif
433 068 228 00017 · ouvert le 18 juillet 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE FRONTENAC
INPIComptes annuels de SCI DE FRONTENAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE FRONTENAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DE FRONTENAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE FRONTENAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE FRONTENAC. Elles s'échelonnent de 2003 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cABINET JAF 8
Décision du 30 juin 2025 · N° 24/06738
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 février 2003 · N° 01-00.890
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE FRONTENAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DE FRONTENAC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI DE FRONTENAC
Quel est le numéro SIREN de SCI DE FRONTENAC ?
Le numéro SIREN de SCI DE FRONTENAC est 433 068 228. Le SIRET de son siège social est 433 068 228 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82433068228.
Qui dirige SCI DE FRONTENAC ?
SCI DE FRONTENAC est dirigée par PATRICE MARQUISE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE FRONTENAC ?
Le siège social de SCI DE FRONTENAC est situé 83 av Jean Jaures, 26240 Saint-Vallier.
SCI DE FRONTENAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE FRONTENAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE FRONTENAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE FRONTENAC.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Vallier