SCI DE L'ARLY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 938 161, SCI DE L'ARLY est une SCI créée le 20 janvier 2003. Son siège social est situé Les Pontets, 73590 Flumet. SCI DE L'ARLY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MYLENE JOLY, autre.
Fiche d'identité de SCI DE L'ARLY
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ARLY
- SIREN
- 444 938 161
- SIRET (siège)
- 444 938 161 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR17444938161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 938 161
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 20 janvier 2003
- Siège social
- LES PONTETS, 73590, FLUMET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ARLY
ACQUISITION, CONSTRUCTION ET LOCATION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI DE L'ARLY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ARLY
INSEEÉtablissements de SCI DE L'ARLY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73590 FLUMETSiègeActif
444 938 161 00015 · ouvert le 02 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ARLY
INPIConformité de SCI DE L'ARLY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ARLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DE L'ARLY. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 11 décembre 2024 · N° 23-12.587
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ARLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ARLY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 2003
Questions fréquentes sur SCI DE L'ARLY
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ARLY ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ARLY est 444 938 161. Le SIRET de son siège social est 444 938 161 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17444938161.
Qui dirige SCI DE L'ARLY ?
SCI DE L'ARLY est dirigée par MYLENE JOLY, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ARLY ?
Le siège social de SCI DE L'ARLY est situé Les Pontets, 73590 Flumet.
SCI DE L'ARLY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ARLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ARLY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ARLY.
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