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SCI DE L'ATELIER

Active
Siren823 766 381SCI25870 GENEUILLECréée le 17 novembre 2016

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI DE L'ATELIER est une SCI immatriculée le 17 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 766 381. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Vieille route de Cussey, 25870 Geneuille. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAMIEN MESSELOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L'ATELIER

Dénomination
SCI DE L'ATELIER
SIREN
823 766 381
SIRET (siège)
823 766 381 00011
N° TVA intracommunautaire
FR85823766381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 766 381
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 novembre 2016
Siège social
1 VIEILLE ROUTE DE CUSSEY, 25870, GENEUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'ATELIER

L'acquisition d'immeubles et ou droits immobiliers a usage commercial, professionnel ou d'habitation et de tous droits de jouissance en vue de la location, les locaux pouvant faire l'objet d'une mise a disposition gratuite aux associés le recours a tous modes de financement en vue de ces acquisitions. La gestion et l'administration desdits biens. Toutes opérations pouvant se rattacher a l'objet social.

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Finances de SCI DE L'ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'ATELIER

DM

DAMIEN MESSELOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI DE L'ATELIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 GENEUILLESiègeActif

    823 766 381 00011 · ouvert le 08 novembre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'ATELIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2016

  • Acte

Conformité de SCI DE L'ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ATELIER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'ATELIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-17 · Début d'activité : 2016-11-08

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2016

Questions fréquentes sur SCI DE L'ATELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'ATELIER est 823 766 381. Le SIRET de son siège social est 823 766 381 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85823766381.

Qui dirige SCI DE L'ATELIER ?

SCI DE L'ATELIER est dirigée par DAMIEN MESSELOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DE L'ATELIER ?

Le siège social de SCI DE L'ATELIER est situé 1 Vieille route de Cussey, 25870 Geneuille.

SCI DE L'ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ATELIER.