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SCI DE L ATLAS

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Siren448 677 385SCI39000 Lons-le-SaunierCréée le 27 mai 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 677 385, SCI DE L ATLAS est une SCI créée le 27 mai 2003. Elle est domiciliée 23 AV 23 Rue ABBE LEMIRE, 39000 Lons-le-Saunier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par LIONEL DE MONTGRAND, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L ATLAS

Dénomination
SCI DE L ATLAS
SIREN
448 677 385
SIRET (siège)
448 677 385 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27448677385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 677 385
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 mai 2003
Siège social
23 AV 23 Rue ABBE LEMIRE, 39000, Lons-le-Saunier
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI DE L ATLAS

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Finances de SCI DE L ATLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L ATLAS

LD

LIONEL DE MONTGRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

AN

Anne-Sylvie NICOD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 mai 2003) · 23 ans

Établissements de SCI DE L ATLAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 Lons-le-SaunierSiègeActif

    448 677 385 00016 · ouvert le 26 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L ATLAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Conformité de SCI DE L ATLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L ATLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L ATLAS. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L ATLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L ATLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2003

Questions fréquentes sur SCI DE L ATLAS

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L ATLAS ?

Le numéro SIREN de SCI DE L ATLAS est 448 677 385. Le SIRET de son siège social est 448 677 385 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27448677385.

Qui dirige SCI DE L ATLAS ?

SCI DE L ATLAS est dirigée par LIONEL DE MONTGRAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L ATLAS ?

Le siège social de SCI DE L ATLAS est situé 23 AV 23 Rue ABBE LEMIRE, 39000 Lons-le-Saunier.

SCI DE L ATLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L ATLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L ATLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L ATLAS.