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SCI DE L'AUBUSSE

Active
Siren528 832 934SCI13690 GRAVESONCréée le 07 décembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
50,0 k€

SCI DE L'AUBUSSE est une SCI immatriculée le 7 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 832 934. Son siège social est situé 360 Che de l'Aubusse, 13690 Graveson. SCI DE L'AUBUSSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ROLAND BRIOLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DE L'AUBUSSE

Dénomination
SCI DE L'AUBUSSE
SIREN
528 832 934
SIRET (siège)
528 832 934 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85528832934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 832 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 décembre 2010
Siège social
360 CHE DE L'AUBUSSE, 13690, GRAVESON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'AUBUSSE

L'acquisition d'immeubles ainsi que la mise en valeur, l'administration et l'exploitation de ces immeubles en vue de leur location

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'AUBUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DE L'AUBUSSE

SB

SAMUEL BRIOLE

Autre

Depuis la création (07 décembre 2010) · 15 ans

AB

AUDREY BRIOLE

Autre

Depuis la création (07 décembre 2010) · 15 ans

RB

ROLAND BRIOLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2010) · 15 ans

SM

SYLVIE MOUNIER

Autre

Depuis la création (07 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI DE L'AUBUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13690 GRAVESONSiègeActif

    528 832 934 00012 · ouvert le 29 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'AUBUSSE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2012

  • Acte

Dépôt du 07 février 2012

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 12 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2010

  • Acte

Conformité de SCI DE L'AUBUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'AUBUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE L'AUBUSSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'AUBUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'AUBUSSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-07 · Début d'activité : 2010-11-29

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI DE L'AUBUSSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'AUBUSSE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'AUBUSSE est 528 832 934. Le SIRET de son siège social est 528 832 934 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85528832934.

Qui dirige SCI DE L'AUBUSSE ?

SCI DE L'AUBUSSE est dirigée par ROLAND BRIOLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'AUBUSSE ?

Le siège social de SCI DE L'AUBUSSE est situé 360 Che de l'Aubusse, 13690 Graveson.

SCI DE L'AUBUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'AUBUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'AUBUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'AUBUSSE.

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