SCI DE L'ECHELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI DE L'ECHELLE est une SCI immatriculée le 28 février 2008 sous le numéro SIREN 502 819 717. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Vergnes Villechaud, 58200 Cosne-cours-sur-Loire. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par OLIVIER THIERRIAZ, gérant.
Fiche d'identité de SCI DE L'ECHELLE
INSEE- Dénomination
- SCI DE L'ECHELLE
- SIREN
- 502 819 717
- SIRET (siège)
- 502 819 717 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38502819717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 819 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 février 2008
- Siège social
- ALL DES VERGNES VILLECHAUD, 58200, COSNE-COURS-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DE L'ECHELLE
acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DE L'ECHELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DE L'ECHELLE
INSEEÉtablissements de SCI DE L'ECHELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRESiègeActif
502 819 717 00013 · ouvert le 06 février 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DE L'ECHELLE
INPIConformité de SCI DE L'ECHELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'ECHELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'ECHELLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 09 avril 2026 · N° 24/03962
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 10 janvier 2025 · N° 23/00430
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 03 juillet 2024 · N° 22/00166
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2020 · N° 19-11.117
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mars 2020 · N° 18-24.969
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 17-26.438
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 novembre 2017 · N° 15-17.017
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DE L'ECHELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DE L'ECHELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-28 · Début d'activité : 2008-02-06
- création
Date d'effet : 28 février 2008
Questions fréquentes sur SCI DE L'ECHELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'ECHELLE ?
Le numéro SIREN de SCI DE L'ECHELLE est 502 819 717. Le SIRET de son siège social est 502 819 717 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38502819717.
Qui dirige SCI DE L'ECHELLE ?
SCI DE L'ECHELLE est dirigée par OLIVIER THIERRIAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DE L'ECHELLE ?
Le siège social de SCI DE L'ECHELLE est situé All des Vergnes Villechaud, 58200 Cosne-cours-sur-Loire.
SCI DE L'ECHELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DE L'ECHELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DE L'ECHELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'ECHELLE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Cosne-cours-sur-Loire
- SCI BELLEPIERRE58200 Cosne-cours-sur-Loire
- SCI 107 RUE SAINT CATHERINE58200 Cosne-cours-sur-Loire
- SCI DU CHAMP DU CORMIER58200 Cosne-cours-sur-Loire
- ALMA 2 S58200 Cosne-cours-sur-Loire
- MALOIRE58200 Cosne cours sur Loire
- SCI L ET J58200 Cosne-cours-sur-Loire
- SCI DU SANCERROIS58200 Cosne-cours-sur-Loire
- SCI DE LA CROIX JANVIER58200 Cosne-cours-sur-Loire
- SCI DU PRE AUX MERLES58200 Cosne-cours-sur-Loire
- SCI MARIE PAT58200 Cosne-Cours-sur-Loire
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cosne-cours-sur-Loire
Entreprises du même secteur à Cosne-cours-sur-Loire
Entreprises à Cosne-cours-sur-Loire
Toutes les entreprises à Cosne-cours-sur-Loire
