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SCI DE L'EPINETTE

Active
Siren907 491 674SCI77131 PEZARCHESCréée le 23 novembre 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI DE L'EPINETTE est une SCI immatriculée le 23 novembre 2021 sous le numéro SIREN 907 491 674. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de l’Epinette, 77131 Pezarches. SCI DE L'EPINETTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHAEL Toulzac exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE L'EPINETTE

Dénomination
SCI DE L'EPINETTE
SIREN
907 491 674
SIRET (siège)
907 491 674 00012
N° TVA intracommunautaire
FR90907491674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 491 674
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 novembre 2021
Siège social
CHE DE L’EPINETTE, 77131, PEZARCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE L'EPINETTE

L'acquisition, l'administration, la gestion, la location de terrains et autres biens immobiliers et plus généralement de toutes opérations de quelques natures qu'elles soient sa rattachant à l'objet sus indiqué

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DE L'EPINETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE L'EPINETTE

JD

JULIE Dos Santos

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2021) · 4 ans

MT

MICHAEL Toulzac

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 novembre 2021) · 4 ans

Établissements de SCI DE L'EPINETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77131 PEZARCHESSiègeActif

    907 491 674 00012 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE L'EPINETTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2021

  • Acte

Conformité de SCI DE L'EPINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE L'EPINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DE L'EPINETTE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE L'EPINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DE L'EPINETTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-23 · Début d'activité : 2021-12-01

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 2021

Questions fréquentes sur SCI DE L'EPINETTE

Quel est le numéro SIREN de SCI DE L'EPINETTE ?

Le numéro SIREN de SCI DE L'EPINETTE est 907 491 674. Le SIRET de son siège social est 907 491 674 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90907491674.

Qui dirige SCI DE L'EPINETTE ?

SCI DE L'EPINETTE est dirigée par MICHAEL Toulzac, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE L'EPINETTE ?

Le siège social de SCI DE L'EPINETTE est situé Che de l’Epinette, 77131 Pezarches.

SCI DE L'EPINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE L'EPINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE L'EPINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE L'EPINETTE.

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